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ODJ conseil municipal de Montargis du 18 novembre 2024

by montar in Page d’accueil
convocation cm 18.11.2024Télécharger
Trame PV 14 octobre 2024Télécharger
3-Rapport du maire sur les décisions prises depuis la séance du conseil municipal du 14 octobre 2024 (1)Télécharger
4PJ-20241009_Ville de Montargis – Analyse rapport annuel RCU 2023 (1)Télécharger
4PJ-Annexe n°1 – Liste des abonnés 2023Télécharger
4PJ-Annexe n°2 – Liste des abonnés identifiés potentiels – Avt n°4Télécharger
4PJ-Présentation aux abonnés du CRA ME 2023 DalkiaTélécharger
4PJ-Rapport annuel Montargis energies 2023Télécharger
4-RAPPORT 2021 RESEAU DE CHALEUR CCSPLTélécharger
5PJ-DSP Montargis CRA 2023 INDIGO (1)Télécharger
5PJ-MONTARGIS – CRA 2023 avec annexesTélécharger
5-RAPPORT 2021 STATIONNEMENT PAYANT CCSPLTélécharger
6PJ-Montargis Rapport Annuel 2023 RECREATélécharger
6PJ-Présentation RAD 2023 Piscine du LacTélécharger
6-RAPPORT 2021 PISCINES MUNICIPALES CCSPLTélécharger
7-Mandat spécial déplacement élus en chineTélécharger
8-Remboursement des frais de mission agent et invités séjour ChineTélécharger
9-abattement TFPBTélécharger
9PJ-3F TABLEAU DE BORD ACTIONS LA CHAUSSEE TFPB REALISE SUR 2023Télécharger
9PJ. convention 3F TFPB 2025 Montargis – Chalette sur LoingTélécharger
9PJ-3F TABLEAU PROGRAMMES D_ACTIONS REALISEES TFPB 2023-MONTARGIS LA CHAUSSEETélécharger
9PJ-Bilan TFPB 2023 – EPCI AME – Valloire HabitatTélécharger
9PJ-Bilan TFPB 2023 – Montargis – logemloiretTélécharger
9PJ-CONVENTION ABATTEMENT TFPB VALLOIRETélécharger
9PJ-convention d_ATFPB LogemLoiret – MontargisTélécharger
10-convention intervention espace naturel sensibleTélécharger
10PJ-CONVENTION ENS PRAIRIE PUISSEAUX ET VERNISSONTélécharger
11PJ-ROB2025CMTélécharger
11-ROB 2025Télécharger
12-CM suite expertise vente Ancien Palais délibTélécharger
13-principe de préemption en ORT délibTélécharger
14-résiliation 3 BE Valloire délibTélécharger
15. Installation de l_association les amis des 4 saisons dans les locaux de valloireTélécharger
16-dispositif territoires engages pour la natureTélécharger
17-Lancement appel à projet pour terrains de padelTélécharger
17PJ-Appel à projet PadelVFTélécharger
17PJ-Plan padelTélécharger
18PJ-convention antaiTélécharger
18-PVE convention ANTAITélécharger
19-conventionprévoyance territoriaTélécharger
19PJ Prolongation CD45_HORS_CD28Télécharger
20-convention groupement prévoyance territoriaTélécharger
20PJ Avenant_convention_de_groupementTélécharger
21-Creations_postes_MAJ_tableau_effectifsTélécharger
22-MODIFICATION duree de service TNCTélécharger
23-Suppressions_postes_MAJ_tableau_effectifsTélécharger

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  3. L’usine d’eau potable, c’est pour quand ? Ce sujet peu connu du grand public est relativement technique et compliqué à expliquer, mais d’une importance primordiale pour tous. Ce sujet à fait l’objet...
  4. Ce que l’on retiendra du conseil d’Agglomération du 16 février * Le taux de la taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) a été relevé de 4,8 % à 6,5 %. En contrepartie, le budget assainissement de l’eau étant largement...
  5. Révision du PPRI : Plan de Prévention des Risques Inondations C’est un sujet sensible dont personne ne parle : la révision du PPRI en cours …Et pourtant les impacts de ces modifications peuvent être considérables...
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